Bernard Monniot


De: Bernard MONNIOT
juge de proximité à Pontarlier
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Besançon
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Besançon"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Bernard MONNIOT
conservateur des hypothèques honoraire
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Pontarlier
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Monniot (Bernard)
à la recette divisionnaire de Besançon-Ouest (Doubs)
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
03 Février 200403/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.